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Voiture sur mesure (nom commercial)
Forme juridique : SAS / SASU (à confirmer)
Capital social : XX €
RCS Vienne : XXX XXX XXX
SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
N° TVA intracommunautaire : FR XX XXX XXX XXX
Siège social : 5 bis impasse Léon Serpollet, 38300 Bourgoin-Jallieu, France
Téléphone : 04 74 93 78 90
E-mail : start@voituresurmesure.com
Directeur de la publication : Nicolas Sénequier

2. Hébergement

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Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, USA
Site web : https://vercel.com

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Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :

MEDICYS
Site web : https://www.medicys.fr

Le recours au médiateur intervient avant toute action judiciaire et n’est pas suspensif des délais de prescription.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable ou de médiation, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.

8. Crédits

Conception et développement, Voiture sur mesure, 2026.

Photographies, Voiture sur mesure et partenaires. Toute reproduction interdite sans autorisation.

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